Nos informations légales

Nous vous remercions de votre visite sur notre site www.beaufortdesmontagnes.com

Vous trouverez, ci-dessous, les informations légales concernant le site que vous visitez actuellement.

En naviguant sur ce site, vous êtes présumé, en votre qualité d'utilisateur, connaître les conditions d'usage figurant ci-après et les conditions spécifiques relatives à certains services de ce site et en accepter les termes.

INFORMATIONS LEGALES

Le site www.beaufortdesmontagnes.com que vous consultez actuellement est la propriété de :

SICA SARL "Le beaufort des montagnes de Moûtiers"
73600 Moutiers
France



- Directeur de la publication : J.BILLAT

- Copyright: © beaufortdesmontagnes

Il a été conçu et réalisé par :

- L'agence VISTACOM  213, Avenue de Tarentaise  73210 AIME  www.vistacom.fr

- Credits Photos: Atelier S Madelon, SDB, AFTALP, Chercheurs d'images

1- Informatique et libertés (CNIL)

SICA "Le beaufort des montagnes de Moûtiers" s'engage à respecter votre vie privée et à protéger les informations que vous lui communiquez, qui sont principalement destinées à l'usage de la société SICA "Le beaufort des montagnes de Moûtiers".

2- Droit d’auteur / Copyright

L'accès au site www.beaufortdesmontagnes.com vous confère un droit d'usage privé et non exclusif de ce site.

L'ensemble des informations présentes sur ce site peuvent être téléchargées, reproduites, imprimées sous réserve de :

* n'utiliser de telles informations qu'à des fins personnelles et en aucune manière à des fins commerciales ;

* ne pas modifier de telles informations ;

* reproduire sur toutes copies la mention des droits d'auteur ("le copyright") SICA "Le beaufort des montagnes de Moûtiers".

Toute autre utilisation non expressément autorisée est strictement interdite sans autorisation préalable et écrite de la SICA "Le beaufort des montagnes de Moûtiers".

L’utilisation frauduleuse de la marque ou de tout autre contenu du site internet est totalement interdite. La SICA "Le beaufort des montagnes de Moûtiers" usera de ses droits de propriété intellectuelle pour engager des poursuites si nécessaire.

3- Responsabilité

SICA "Le beaufort des montagnes de Moûtiers" est responsable de l'exactitude, des erreurs et des omissions contenues sur ce site, mais ne donne aucune garantie, explicite ou implicite, et n'assume aucune responsabilité relative à l'utilisation de ces informations. L'utilisateur est seul responsable de l’utilisation qu’il en fait. SICA "Le beaufort des montagnes de Moûtiers" se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes informations notamment en actualisant ce site.

L'utilisateur s'engage à ne transmettre sur ce site aucune information pouvant entraîner une responsabilité civile ou pénale et s'engage à ce titre à ne pas divulguer via ce site des informations illégales, contraires à l'ordre public ou diffamatoires.

4- Lien vers d’autres sites

Des liens vers d’autres sites peuvent vous faire sortir du site beaufortdesmontagnes. Nous n’acceptons aucune responsabilité pour la forme, le contenu, la véracité des informations et la fonction de ces sites. Ces liens sont établis de bonne foi et nous ne pouvons être tenus pour responsables du contenu de ces sites.

5- Indisponibilité du site www.beaufortdesmontagnes.com

La SICA "Le beaufort des montagnes de Moûtiers" s’engage à faire ses meilleurs efforts pour assurer aux utilisateurs une accessibilité du site à tout moment. SICA "Le beaufort des montagnes de Moûtiers" ne pourra être tenu responsable, en cas d'indisponibilité du site, pour quelque cause que ce soit.

Contact

Pour nous contacter, contactez-nous à l’adresse suivante : coop@beaufortdesmontagnes.fr